Propriété intellectuelle et transfert de technologie

Le transfert de technologie joue un rôle important tout au long du cycle de vie de la technologie, de sa création à sa diffusion sur le marché, en passant par sa commercialisation.

La propriété intellectuelle est un instrument important à l’étape de la recherche-développement.  Elle permet de garantir la titularité des droits sur les résultats du travail intellectuel et la capacité de vérifier que l’utilisation qui est faite de la propriété intellectuelle soit en accord avec la mission et les valeurs fondamentales des institutions.

La propriété intellectuelle est également un instrument commercial puissant qui permet d’acquérir une position sur le marché et l’exclusivité sur un nouveau produit ou procédé.  De ce fait, elle joue un rôle important pour attirer des partenaires et obtenir un retour sur l’investissement consenti dans la recherche dans le cadre d’une collaboration à des fins de développement ou de contrats de licence.

Pour pouvoir gérer efficacement vos processus de transfert de technologie, il importe tout d’abord de comprendre en quoi la propriété intellectuelle favorise le transfert de technologie.

Que faut-il entendre par transfert de technologie?

Le transfert de technologie est un processus de collaboration qui permet de faire en sorte que les découvertes, les connaissances et la propriété intellectuelle issues du monde scientifique puissent passer des mains des créateurs, tels que les établissements universitaires et les instituts de recherche, à celles des utilisateurs du public et du privé, l’objectif étant de transformer les inventions et les résultats scientifiques en nouveaux produits et services qui servent les intérêts de la société.  Le transfert de technologie est étroitement lié au transfert de connaissances.

Consultez la liste de toutes les questions fréquentes sur le transfert de technologie.

Vidéo : En savoir plus sur le transfert de technologie et le rapport qu’il entretient avec la propriété intellectuelle.

Mesures d’incitation au transfert de technologie

Un guide pratique sur la manière d’encourager, de reconnaître et de récompenser efficacement les chercheurs et les spécialistes du transfert de technologie.

Télécharger le guide

Le transfert de technologie dans l’écosystème de l’innovation

Pour qu’un transfert de technologie aboutisse, les établissements universitaires et les instituts de recherche doivent opérer dans un écosystème d’innovation efficace, composé d’un réseau interconnecté d’institutions gouvernementales, privées et de recherche, et de conditions propices (tels que le capital humain, les structures de transfert de technologie et le niveau de développement du secteur privé et du marché).  Dans un tel écosystème, les différents acteurs mettent en commun leurs ressources et leurs compétences pour mettre au point conjointement une innovation au service du développement régional et économique.

hand holding light bulb and digital marketing symbols as an abstract representation of innovative ideas
(Photo : ipopba/Getty Images)

Politiques de propriété intellectuelle à l’intention des universités et des instituts de recherche

Tout ce que vous devez savoir sur ce qu’est une politique de propriété intellectuelle, les raisons pour lesquelles votre institution a besoin d’une telle politique et les moyens de créer une politique efficace se trouve dans l’Instrument de l’OMPI relatif aux droits de propriété intellectuelle à l’intention des établissements universitaires et des instituts de recherche-développement.

Hands bringing two puzzle pieces together
(Photo : PeopleImages/Getty Images)

Organismes de transfert de technologie

Découvrez les différents types de structures de transfert de technologie, leur rôle d’intermédiaire et la manière dont elles peuvent améliorer le processus de transfert de technologie.

people holding light bulbs as a representation of brainstorming session with teammates conducive of knowledge sharing
(Photo : alphaspirit/Getty Images)

Le capital humain au service du transfert de technologie

Découvrez comment vous pouvez encourager et appuyer la formation et le perfectionnement des chercheurs et des responsables du transfert de technologie de votre institution.

business district with skyscrapers showing the interdependency of business concepts for technology transfer
(Photo : metamorworks/Getty Images)

Transfert de technologie du laboratoire au marché

Découvrez comment surmonter les difficultés liées au transfert de technologie des universités qui se présentent fréquemment sur le marché.

business handshake as a conceptual representation of the conclusion of Technology Transfer contracts
(Photo : antoniokhr/Getty Images)

Accords de transfert de technologie

En savoir plus sur les différents types et caractéristiques des contrats de transfert de technologie.

employee training and business icons concept
(Photo : anyaberkut/iStock/Getty Images Plus)

Gestion des actifs de propriété intellectuelle des établissements universitaires

Tout ce que vous devez savoir pour gérer efficacement les droits de propriété intellectuelle sur les actifs incorporels de votre institution dans le cadre d’un transfert de technologie.

Transfert de technologie et Covid-19

L’OMPI a mis en place une plateforme évolutive dédiée à l’appui à l’innovation et au transfert de technologie dans le cadre de la pandémie de Covid-19.  Cette plateforme propose des analyses fondées sur des données factuelles, ainsi que des ressources relatives au développement des capacités, des cadres et des politiques institutionnels, et des informations et ressources connexes.

Les ressources disponibles sur cette plateforme portent notamment sur les thèmes suivants :

  1. Une concession de licence de technologie réussie;
  2. Valorisation de la propriété intellectuelle;
  3. Base de données sur les politiques de propriété intellectuelle des universités et des instituts de recherche répertoriant des modèles de politiques nationales de propriété intellectuelle et des politiques propres à certaines catégories d’établissements universitaires et d’organismes de recherche-développement;
  4. Programmes de renforcement des capacités des centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) et des structures de transfert de technologie.

Rapport de 2022 sur les CATI

Renforcer les capacités d’innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie


Nouveautés

Nouveautés

Propriété intellectuelle et transfert de technologie

Le transfert de technologie joue un rôle important tout au long du cycle de vie de la technologie, de sa création à sa diffusion sur le marché, en passant par sa commercialisation.

La propriété intellectuelle est un instrument important à l’étape de la recherche-développement.  Elle permet de garantir la titularité des droits sur les résultats du travail intellectuel et la capacité de vérifier que l’utilisation qui est faite de la propriété intellectuelle soit en accord avec la mission et les valeurs fondamentales des institutions.

La propriété intellectuelle est également un instrument commercial puissant qui permet d’acquérir une position sur le marché et l’exclusivité sur un nouveau produit ou procédé.  De ce fait, elle joue un rôle important pour attirer des partenaires et obtenir un retour sur l’investissement consenti dans la recherche dans le cadre d’une collaboration à des fins de développement ou de contrats de licence.

Pour pouvoir gérer efficacement vos processus de transfert de technologie, il importe tout d’abord de comprendre en quoi la propriété intellectuelle favorise le transfert de technologie.

Que faut-il entendre par transfert de technologie?

Le transfert de technologie est un processus de collaboration qui permet de faire en sorte que les découvertes, les connaissances et la propriété intellectuelle issues du monde scientifique puissent passer des mains des créateurs, tels que les établissements universitaires et les instituts de recherche, à celles des utilisateurs du public et du privé, l’objectif étant de transformer les inventions et les résultats scientifiques en nouveaux produits et services qui servent les intérêts de la société.  Le transfert de technologie est étroitement lié au transfert de connaissances.

Consultez la liste de toutes les questions fréquentes sur le transfert de technologie.

Vidéo : En savoir plus sur le transfert de technologie et le rapport qu’il entretient avec la propriété intellectuelle.

Mesures d’incitation au transfert de technologie

Un guide pratique sur la manière d’encourager, de reconnaître et de récompenser efficacement les chercheurs et les spécialistes du transfert de technologie.

Télécharger le guide

Le transfert de technologie dans l’écosystème de l’innovation

Pour qu’un transfert de technologie aboutisse, les établissements universitaires et les instituts de recherche doivent opérer dans un écosystème d’innovation efficace, composé d’un réseau interconnecté d’institutions gouvernementales, privées et de recherche, et de conditions propices (tels que le capital humain, les structures de transfert de technologie et le niveau de développement du secteur privé et du marché).  Dans un tel écosystème, les différents acteurs mettent en commun leurs ressources et leurs compétences pour mettre au point conjointement une innovation au service du développement régional et économique.

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(Photo : ipopba/Getty Images)

Politiques de propriété intellectuelle à l’intention des universités et des instituts de recherche

Tout ce que vous devez savoir sur ce qu’est une politique de propriété intellectuelle, les raisons pour lesquelles votre institution a besoin d’une telle politique et les moyens de créer une politique efficace se trouve dans l’Instrument de l’OMPI relatif aux droits de propriété intellectuelle à l’intention des établissements universitaires et des instituts de recherche-développement.

Hands bringing two puzzle pieces together
(Photo : PeopleImages/Getty Images)

Organismes de transfert de technologie

Découvrez les différents types de structures de transfert de technologie, leur rôle d’intermédiaire et la manière dont elles peuvent améliorer le processus de transfert de technologie.

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(Photo : alphaspirit/Getty Images)

Le capital humain au service du transfert de technologie

Découvrez comment vous pouvez encourager et appuyer la formation et le perfectionnement des chercheurs et des responsables du transfert de technologie de votre institution.

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(Photo : metamorworks/Getty Images)

Transfert de technologie du laboratoire au marché

Découvrez comment surmonter les difficultés liées au transfert de technologie des universités qui se présentent fréquemment sur le marché.

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(Photo : antoniokhr/Getty Images)

Accords de transfert de technologie

En savoir plus sur les différents types et caractéristiques des contrats de transfert de technologie.

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(Photo : anyaberkut/iStock/Getty Images Plus)

Gestion des actifs de propriété intellectuelle des établissements universitaires

Tout ce que vous devez savoir pour gérer efficacement les droits de propriété intellectuelle sur les actifs incorporels de votre institution dans le cadre d’un transfert de technologie.

Transfert de technologie et Covid-19

L’OMPI a mis en place une plateforme évolutive dédiée à l’appui à l’innovation et au transfert de technologie dans le cadre de la pandémie de Covid-19.  Cette plateforme propose des analyses fondées sur des données factuelles, ainsi que des ressources relatives au développement des capacités, des cadres et des politiques institutionnels, et des informations et ressources connexes.

Les ressources disponibles sur cette plateforme portent notamment sur les thèmes suivants :

  1. Une concession de licence de technologie réussie;
  2. Valorisation de la propriété intellectuelle;
  3. Base de données sur les politiques de propriété intellectuelle des universités et des instituts de recherche répertoriant des modèles de politiques nationales de propriété intellectuelle et des politiques propres à certaines catégories d’établissements universitaires et d’organismes de recherche-développement;
  4. Programmes de renforcement des capacités des centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) et des structures de transfert de technologie.

Rapport de 2022 sur les CATI

Renforcer les capacités d’innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie

Knowledge and Technology Transfer

Supporting the life cycle of technology, from inception to market diffusion and commercialization

What is knowledge and technology transfer?

Knowledge and technology transfer​​​​​​​ (K&TT) is a collaborative process that allows scientific findings, knowledge and intellectual property to flow from creators, such as universities and research institutions, to public and private users. K&TT​​​​​​​​​​​​​​ serves to transform inventions and scientific outputs into new products and services that benefit society.

Intellectual property (IP) is an important instrument at the research and development level. It helps assure the ownership over intellectual findings and the capacity to control the use of IP in line with an institution's mission and core values.
IP is also a powerful business tool to gain position on the market and exclusivity over a new product or process. This makes it an important instrument to attract partners and potentially obtain return on research investment through development collaboration or licensing deals.
Understanding how IP serves technology transfer is the first step towards managing your technology transfer processes effectively.
À la une
IMAGE: LOREM IPSUM

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A paragraph is a self-contained unit of a discourse in writing dealing with a particular point or idea. Paragraphs are usually an expected part of formal writing, used to organize longer prose.
À la une

Regional Training Seminar on Institutional IP Policies for ASEAN TISCs and TTOs

The Regional Training Seminar on Institutional IP Policies for ASEAN TISCs and TTOs took place in Siem Reap, Cambodia on February 25 and 26, 2025. 

À la une

Incentives in Technology Transfer

practical guide on how to effectively encourage, recognize and reward researchers and technology transfer professionals.

Knowledge and technology transfer​​​​​​​ from lab to market

For effective K&TT​​​​​​​, universities and research institutions must thrive within a dynamic innovation ecosystem that fosters collaboration among academia, industry and government. This ecosystem supports the commercialization of research by providing essential resources, networks and policies, enabling the flow of ideas and technologies for societal impact.

1. Identify and disclose innovation

Researchers identify promising innovations and disclose their findings to the institution's technology transfer office (TTO), initiating the K&TT process.

2. Assess and secure IP

Technology transfer organizations evaluate the invention's commercial potential and secures intellectual property (IP) rights to protect the research outcomes.

3. Develop and de-risk innovation

Innovations are refined through prototyping and testing, using input from potential users or buyers, to reduce risks and make the technology attractive to licensees or investors.

4. Develop commercialization strategy

A tailored commercialization strategy is created and implemented to bring the derisked innovation to market through licensing, partnerships, or spinouts.

5. Negotiate and finalize deals

TTO assesses the technology’s market value, negotiates technology transfer agreements, and finalizes deals with partners to bring the technology to market.

6. Monitor agreements & assess impact

TTO monitors compliance with licensing or partnership agreements, oversees revenue sharing, and assesses the societal and economic impact of the innovation after it enters the market.

Institutional IP Policies Database

Most universities and research institutions have developed IP policies. Browse WIPO’s Database of IP policies for examples of policies to help you better understand how other institutions deal with IP issues.

This database is indispensable for developing IP policies. It allowed us to analyze existing university policies and IP management approaches. It's an excellent resource for TTOs, offering contract templates, confidentiality agreements, and other key information for effective IP
management. I frequently use it to identify emerging IP trends in academia and promote IP policy importance.

José Luis Solleiro, UNAM, Mexico

Knowledge and technology transfer publications

IP Policy Toolkit

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Technology Transfer Negotiations

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Successful Technology Licensing

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Incentives to Engage in TT

[Why not same "Incentives in Technology Transfer" title as feature at the top?]

IP Valuation for Technology Transfer

Series on IP Valuation for TT Professionals
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[Pending publication of resource]

IP Policy Toolkit

[Stock image to be provided by business]
[Shorthand page to be created]
This toolkit provides resources like checklist, template, and guidelines to help academic institutions develop effective IP policies.

Technology Transfer Negotiations

[Shorthand page to be created]

Successful Technology Licensing

[Stock image to be provided by business]
This manual focuses on issues essential for understanding licensing, including the context in which licensing may occur, key terms of a licensing agreement and negotiation methods, and how to prepare for and negotiate a win-win licensing contract.

Incentives in Technology Transfer

[Why not same "Incentives in Technology Transfer" title as feature at the top?]

practical guide on how to effectively encourage, recognize and reward researchers and technology transfer professionals.

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IMAGE: LOREM IPSUM

Technology Transfer and Life Sciences

A paragraph is a self-contained unit of a discourse in writing dealing with a particular point or idea. Paragraphs are usually an expected part of formal writing, used to organize longer prose.
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Video: Learn more about technology transfer and its relation to intellectual property.

Knowledge and technology transfer in action

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