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Élections européennes de 2009 en France

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Élections européennes de 2009 en France
Postes à élire 72 sièges au Parlement européen
Corps électoral et résultats
Votants 17 992 161
 
 40,63 % en diminution 2,1
Votes nuls 773 547
Union pour un mouvement populaire
Voix 4 799 908
27,88 %
 
 en augmentation 11,2
Sièges obtenus 29 en augmentation 12
Parti socialiste
Voix 2 838 160
16,48 %
 
 en diminution 12,4
Sièges obtenus 14 en diminution 17
Europe Écologie
Voix 2 803 759
16,28 %
 
 en augmentation 8,9
Sièges obtenus 14 en augmentation 8
Mouvement démocrate
Voix 1 455 841
8,46 %
 
 en diminution 3,5
Sièges obtenus 6 en diminution 5
Front de gauche
Voix 1 115 021
6,48 %
 
 en augmentation 0,6
Sièges obtenus 5 en augmentation 2
Front national
Voix 1 091 691
6,34 %
 
 en diminution 3,5
Sièges obtenus 3 en diminution 4
Libertas
Voix 826 357
4,80 %
 
 en diminution 3,6
Sièges obtenus 1 en diminution 2
Résultats par département
Carte
Répartition des sièges par liste
Diagramme
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Les élections européennes de 2009 se sont déroulées le [1] en France[2].

Ces élections ont permis aux citoyens de l’Union résidant en France de choisir les 72[3] députés représentant la France au Parlement européen pour une législature de cinq ans (2009-2014).

Au niveau national, les listes de la majorité présidentielle (UMP-NC-LGM) obtiennent 27,9 % des suffrages exprimés, ainsi que la majorité relative des sièges (29 députés sur 72). On note également une percée historique des écologistes (16,3 % pour Europe Écologie et 3,6 % pour l'Alliance écologiste indépendante), ainsi qu'une chute prononcée du PS (16,5 %) et du MoDem (8,5 %) par rapport au scrutin de 2004. Le taux d'abstention atteint un niveau record, à 59,37 %[4].

Cette tendance va dans le même sens que les autres pays européens : la droite reste majoritaire au Parlement européen.

Mode de scrutin

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Répartition des sièges par circonscription.

La répartition des 72 sièges à pourvoir entre les 8 circonscriptions interrégionales est la suivante[5] :

Une circonscription « Français établis hors de France » aurait dû être créée[6]. Ce point a notamment été abordé au Sénat français, en septembre-[7].

« Ces chiffres sont basés sur le traité de Nice. Au cas où le traité de Lisbonne entrerait en vigueur après l'élection de , la France aurait deux députés supplémentaires. Le nombre total de députés passerait, à la suite des conclusions du dernier Conseil européen, à 754 jusqu'en 2014[8]. »[9]

L'élection a lieu au scrutin de liste à la représentation proportionnelle, suivant la règle de la plus forte moyenne[10]. Les sièges sont répartis dans chaque circonscription entre les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés, parfois plus.

Déroulement

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En France, comme prévu par la loi, et comme dans la plupart des autres pays européens, l’élection s'est déroulée le dimanche 7 juin, sauf pour Saint-Pierre-et-Miquelon, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et la Polynésie française pour lesquelles elles ont eu lieu dès le pour éviter la démobilisation dans des territoires, où l'heure est en avance. Le dépôt des candidatures a lieu du 11 au , et la campagne officielle débute le 25 mai pour s’achever la veille du scrutin, le [11]. Les députés européens représentant la France sont élus au scrutin proportionnel plurinominal à un tour, le seuil de répartition des sièges entre les listes étant de 5 % des suffrages exprimés, selon la méthode de la plus forte moyenne.

Pour ces élections, 72 sièges de députés sont à pourvoir, huit circonscriptions électorales, organisées en « grandes régions » depuis 2003[12], ont été délimitées et les députés répartis sur la base du dernier recensement : dix pour le Nord-Ouest de la France, neuf pour l'Ouest, neuf pour l'Est, dix pour le Sud-Ouest, treize pour le Sud-Est, cinq pour le Massif central et le Centre, treize pour l'Île-de-France et trois pour l'Outre-Mer, constitué en trois sections[13]. Le scrutin a lieu suivant les procédures électorales françaises.

Il s'agit de la septième élection des députés européens au suffrage universel direct. À la suite de l'entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l'Union, le nombre de sièges attribués à la France a été revu à la baisse ; le traité de Lisbonne n'a pas été ratifié comme envisagé par les 27 États signataires avant ces élections[14]. C'est donc le traité de Nice qui s'applique et, dans ce cas, il y a 72 députés pour représenter la France[15] :

Historique du nombre de sièges et de l'abstention

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Sièges français sur le total des sièges au Parlement européen
1979 1984 1989 1994 1999 2004 2009
France 81 81 81 87 87 78 72
Total 410 518 518 518 567 626 736
États membres 9 10 12 12 15 25 27
% 19,8 % 15,6 % 15,6 % 16,8 % 15,3 % 12,5 % 9,8 %

La participation n'a elle quasiment jamais cessé de baisser en France, tout comme dans bon nombre d'États membres :

Participation en France aux élections européennes
1979 1984 1989 1994 1999 2004 2009
60,7 % 56,7 % 48,8 % 52,8 % 46,8 % 42,8 % 40,6 %

Répartition partisane des députés européens sortants

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À la fin de la 6e législature, les 78 députés européens de France étaient répartis comme suit :

Parti français Députés Parti européen Groupe au PE
Parti socialiste
31
 Parti socialiste européen PSE
Union pour un mouvement populaire
17
 Parti populaire européen PPE-DE
Mouvement démocrate
7
 Parti démocrate européen ADLE et Verts/ALE
Les Verts
5
 Parti vert européen Verts/ALE
Front national
4
 Euronat Non-inscrits
Nouveau Centre
4
 Parti européen des libéraux, démocrates et réformateurs ADLE
Mouvement pour la France
2
 Libertas IND/DEM
Parti communiste français
2
 Parti de la gauche européenne GUE/NGL
Parti de la France
2
 – Non-inscrits
Parti radical
1
 Parti démocrate européen ADLE
Maison de la vie et des libertés
1
 – Non-inscrits
Rassemblement pour l'indépendance et la souveraineté de la France
1
 – IND/DEM
Rassemblement démocratique pour la Martinique
1
 – GUE/NGL
Total
78

Répartition par groupe politique

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Pays Groupe politique du Parlement européen Total
GUE/NGL PSE Verts/ALE ADLE PPE-DE UEN IND/DEM Non-inscrits
Drapeau de la France France 3 31 6 11 17 3 7 78

Listes déposées

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Au terme du dépôt officiel, 161 listes ont été déposées au ministère de l'Intérieur et 160 finalement retenues[16]. S'agissant d'élections européennes, il existe pour le moment neuf partis politiques européens reconnus officiellement et subventionnés :

Extrême gauche

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Gauche

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Écologistes

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Régionalistes, autonomistes et indépendantistes

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Les autres partis membres de la fédération Régions et peuples solidaires sont partie prenante des listes Europe Écologie.

Centre

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Droite

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Extrême droite

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Autres

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  • Europe Démocratie Espéranto, mouvement citoyen trans-européen, pour l'introduction d'une langue commune[36]. Se présente dans deux pays (France et Allemagne).
  • Newropeans, « mouvement citoyen trans-européen »[37]. Se présente dans trois pays (France, Allemagne et Pays-Bas) pour démocratiser les institutions européennes.
  • Rassemblement pour l'initiative citoyenne[38] : ce mouvement promeut le référendum d'initiative populaire et est présent dans six circonscriptions. Une liste (celle présentée en Île-de-France) a été invalidée par le Conseil d'État pour non-respect de la parité.
  • Le Parti humaniste présente des listes dans cinq circonscriptions. Ses équivalents européens se présentent aussi en Espagne, Belgique, Portugal et Hongrie.
  • Mouvement Résistances, présent dans le Sud-Est (liste menée par Victor-Hugo Espinosa). Le mouvement aurait aussi dû être présent en Île-de-France (menée par le président du mouvement, Daniel Richard) mais ne s'y présenta finalement pas[39].
  • « Cannabis sans frontières »[40] présente une liste dirigée en Île-de-France par Farid Ghehiouèche. Parti favorable à la dépénalisation du cannabis, et plus largement de toutes les drogues.
  • Union des gens[41] : fusion de l'Union droite gauche et du Parti des gens ; présent dans sept circonscriptions.
  • Liste antisioniste, conduite par l'humoriste Dieudonné M'bala M'bala en Île-de-France.
  • Liste « Pouvoir d'achat - Chômage - Taxes - Immigration - Insécurité - Patrons voyous - Casse du service public. Où est la rupture ? Stop », présentée dans la circonscription Sud-Ouest[42] et conduite par Jean-Jacques Fanchtein. Liste de droite nationale, populaire, humaniste et tolérante[43].
  • Parti faire un tour (PFT)[44] : liste fantaisiste présente en Île-de-France.
  • Liste « Citoyenneté Culture Européennes », présente en Île-de-France et dirigée par André Locussol-Mascardi. Liste dont le but est de renforcer la citoyenneté européenne en accordant par exemple plus de moyens pour la culture[45].
  • Liste « Pour une France et une Europe plus fraternelles », présente en Île-de-France et dirigée par Jean-Marie Julia. Liste dont le but est la paix dans le monde, grâce à l'évolution de la diplomatie française et plus largement européenne. Bien que la liste, essentiellement composée de personnes d'origines tamoules, ait été créée principalement pour alerter l'opinion sur la récente guerre menée par le gouvernement du Sri Lanka contre le groupe terroriste des Tigres Tamouls, faisant des dégâts collatéraux[46].
  • Liste « Programme contre la précarité et le sexisme », présentée en Massif central - Centre sous la direction de Nicole Pradalier, dont le but serait de faire évoluer les mentalités pour « le progrès humain, le bien-être de tous et de toutes et la vie de la planète »[47].

Chronologie

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  • Le , Europe Écologie publie son manifeste et lance son site internet ainsi que son réseau social[48].
  • Le , la commission d'investiture du Front national désigne ses têtes de liste dans quatre des huit circonscriptions.
  • Le , Europe Écologie présente officiellement ses têtes de liste[49].
  • Le , l'UMP présente ses têtes de liste lors de son conseil national[50].
  • Le , le Nouveau Centre annonce négocier des listes communes avec l'UMP dans l'ensemble des circonscriptions[51], mais a désigné le des « chefs de file » dans chaque circonscription. Il présentera une seule liste autonome, en Outre-mer.
  • Le , le Front national annonce sa tête de liste pour l'Île-de-France.
  • Le , le MoDem désigne ses têtes de listes[52].
  • Le , Debout la République a présenté les principaux candidats qui conduiront les listes gaullistes[53].
  • Le , le Conseil national du PS propose ses candidats[54],[55]
  • Le , la branche française du mouvement Europe Démocratie Espéranto présente ses têtes de liste lors d'une conférence de presse à Strasbourg, à l'occasion du congrès européen du mouvement[56].
  • Le , le Centre national des indépendants et paysans (CNI) présente ses deux têtes de liste aux élections européennes : Annick du Roscoät (Île-de-France) et Daniel Mugerin (Outre-mer).
  • Le , le Front national annonce ses têtes de liste des circonscriptions Ouest et Outre-mer, suivies de la circonscription Massif central - Centre le .
  • Le , les candidats proposés par le Conseil national du PS sont soumis au vote des adhérents.
  • Les 14 et , le Front national présente l'ensemble de ses candidats, lors de sa « Convention européenne » à Arras[57].
  • Le une convention nationale du PS ratifie les candidats désignés par ses adhérents.
  • Le , le Parti breton présente ses trois premiers candidats aux élections européennes : Émile Granville, Odile Fourniol et Hervé Le Guen (liste unique dans l'Ouest).
  • Le , le Front de gauche présente la composition définitive de ses listes[58].
  • Le , le CNI désigne quatre chefs de file pour d'autres circonscriptions (négociés avec l'UMP).
  • Le , le Parti fédéraliste présente trois têtes de liste (Est, Sud-Est et Île-de-France).
  • Le , le Parti de la France présente trois têtes de liste (Nord-Ouest, Sud-Ouest et Massif central - Centre). Deux autres listes sont encore envisagées afin d'avoir accès à la campagne audiovisuelle nationale. Carl Lang a confirmé qu'il n'y aurait pas de liste de son nouveau parti dans le Sud-Est et l'Est.
  • Le , le RIF, sous le nom de « gaullistes en colère », présente trois têtes de liste[59], mais le , Paul-Marie Coûteaux annonce qu'il se retire de la course, et appelle au vote blanc ou à l'abstention.
  • Le , Solidarité - Liberté, justice et paix présente deux listes : une en Île-de-France et une dans le Sud-Est.
  • Le , le Parti humaniste présente ses listes dans cinq circonscriptions[60].

Sondages

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Évolution des sondages du 28 novembre 2008 au 7 mai 2009

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Listes Résultats
2004 		Ifop
28/11/2008[61] 		Ifop
13/02/2009[62] 		Ipsos
14/03/2009[63] 		CSA
16/04/2009[64] 		OpinionWay
17/04/2009[65] 		Ifop
24/04/2009[66] 		Ipsos
2/05/2009[67] 		Ifop
7/05/2009[68] 		Ifop
7/05/2009[69]
Lutte ouvrière 2,6 %[70] 4 % 3 % 2 % 2 % 3 % 2 % 2 % 2 %
NPA 8 % 9 % 9 % 7 % 7 % 7 % 7 % 7 % 7,5 %
Front de gauche[71]. 5,9 %[72] 4 % 4 % 6 % 3 % 5 % 5,5 % 6 % 6,5 % 6,5 %
PS 28,9 % 22 % 23 % 24 % 25 % 23 % 22,5 % 23 % 21,5 % 21,5 %
Europe Écologie[73] 7,4 %[74] 11 % 7 % 9 % 10 % 10 % 7,5 % 10 % 7 % 8 %
MoDem 12,5 %[75] 12 % 14,5 % 10 % 12 % 12 % 14 % 11 % 13,5 % 14 %
UMP et alliés[76] 16,6 % 24 % 26 % 27 % 27 % 28 % 26,5 % 27 % 27 % 26 %
DLR 1 % 2 % 1 % 1 % 1 % 1 % 1 % 1 %
Libertas[77] 8,4 %[78] 7 % 5 % 6 % 5 % 5 % 5 % 6 % 5 % 5 %
FN 9,8 % 7 % 6 % 5,5 % 8 % 6 % 7,5 % 5 % 7,5 % 7,5 %
Autres[79] 7,9 % 0,5 % 0,5 % 3 % 0,5 % 2 % 2 % 2 %

Évolution des sondages du 10 mai au 28 mai 2009

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Listes OpinionWay
10/05/2009[80] 		CSA
14/05/2009[81] 		Viavoice
15/05/2009[82] 		Ipsos
16/05/2009[83] 		OpinionWay
18/05/2009[84] 		CSA
20/05/2009[85] 		Ipsos
23/05/2009[86] 		TNS Sofres
26/05/2009[87] 		OpinionWay
27/05/2009[88] 		TNS Sofres
28/05/2009[89]
Lutte ouvrière 2 % 2 % 2 % 2 % 2 % 1 % 2 % 2 % 1 % 2,5 %
NPA 7 % 5 % 6 % 7 % 6 % 6 % 7 % 6 % 6 % 6 %
Front de gauche 5 % 4 % 6 % 5 % 5 % 5 % 5 % 7 % 5 % 7 %
PS 22 % 22 % 22 % 22 % 21 % 21 % 20 % 19 % 20 % 20 %
Europe Écologie 9 % 10 % 9 % 10 % 10 % 9 % 10,5 % 11 % 10 % 11 %
MoDem 13 % 13 % 13 % 11 % 13 % 14 % 13 % 14 % 13 % 13 %
UMP et alliés 27 % 28 % 27 % 28 % 28 % 26 % 26 % 26 % 26 % 26 %
DLR 1 % 1 % 2 % 1 % 0,5 % 1 % 1 % 0,5 % 0,5 % 0,5 %
Libertas 5 % 5 % 5 % 6 % 5,5 % 6 % 6 % 4 % 6 % 4,5 %
FN 7 % 6 % 6 % 5 % 6 % 7 % 5,5 % 6 % 7 % 6 %
Autres 2 % 4 % 2 % 3 % 3 % 4 % 4 % 4,5 % 5,5 % 3,5 %

Évolution des sondages du 28 mai au 6 juin 2009

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Listes CSA
28/05/2009[90] 		Ifop
29/05/2009[91] 		Ipsos
30/05/2009[92] 		BVA
1/06/2009[93] 		TNS Sofres
2/06/09[94] 		OpinionWay
3/06/2009[95] 		Ipsos
3/06/2009[96] 		TNS Sofres
4/06/2009[97] 		CSA
4/06/2009[98] 		Ifop
4/06/2009[99] 		Ipsos
6/06/09[100]
Lutte ouvrière 2 % 1 % 1,5 % 1,5 % 2,5 % 2,5 % 1,5 % 1,5 % 1 % 1,5 % 1,5 %
NPA 5 % 7 % 7 % 6,5 % 5,5 % 5 % 6,5 % 4,5 % 5 % 5 % 5 %
Front de gauche 6 % 7 % 5,5 % 6 % 6,5 % 6 % 6 % 6,5 % 6 % 6 % 6,5 %
PS 21 % 21 % 21 % 21,5 % 20 % 20 % 21 % 19 % 20 % 20 % 18 %
Europe Écologie 9 % 9,5 % 11 % 11 % 13,5 % 12 % 11 % 15,5 % 11 % 12 % 16,5 %
MoDem 13 % 13 % 12 % 11 % 11 % 12,5 % 11 % 12,5 % 14 % 12 % 8,5 %
UMP et alliés 25 % 27 % 26 % 26 % 27 % 26 % 27 % 27 % 25 % 27,5 % 28,5 %
DLR 1 % 1 % 0,5 % 0,5 % 1 % 0,5 % 1 % 1 % 1 % 1,5 % 1 %
Libertas 6 % 5 % 6 % 4,5 % 4 % 5 % 6 % 4 % 6 % 4,5 % 5 %
FN 8 % 6 % 5,5 % 8,5 % 4 % 6,5 % 5,5 % 5 % 7 % 5,5 % 5,5 %
Autres 4 % 2,5 % 4 % 3 % 5 % 4 % 3,5 % 3,5 % 4 % 4,5 % 2,5 %

Pour connaitre les sondages détaillés par circonscription électorale, se référer notamment à une étude de l'institut BVA-Vocalcom en date de [101], et à l'analyse de ce sondage[102].

Résultats

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National

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Nombre % des inscrits % des votants
Inscrits 44 282 823 100,00
Abstentions 26 290 662 59,37
Votants 17 992 161 40,63
Blancs ou nuls 773 547 4,30
Exprimés 17 218 614 95,70
Parti politique
ou coalition 		Affiliations Voix Sièges
Parti européen Groupe au PE # % +/- # +/-
  Majorité présidentielle
UMP - NC - LGM 		PPE PPE 4 799 908 27,88 en augmentation 11,2 29 en augmentation 12
  Parti socialiste PSE S&D 2 838 160 16,48 en diminution 12,4 14 en diminution 17
  Europe Écologie
Les Verts - R&PS 		PVE Verts/ALE 2 803 759 16,28 en augmentation 8,9 14 en augmentation 8
  Mouvement démocrate PDE ADLE 1 455 841 8,46 en diminution 4,1 6 en diminution 5
  Front de gauche
PCF - PG - GU
Alliance des Outre-mers[103] 		PGE GUE/NGL 1 041 911

73 110 		6,05

0,42 		en augmentation 0,85

en diminution 0,18 		4

1 		en augmentation 2
  Front national Euronat Non-inscrits 1 091 691 6,34 en diminution 3,5 3 en diminution 4
  Nouveau Parti anticapitaliste GACE - 840 833 4,88 - 0 -
  Libertas
MPF - CPNT 		Libertas ELD 826 357 4,80 en diminution 3,6 1 en diminution 2
  Alliance écologiste indépendante
MEI - GE - LFA 		- - 625 375 3,63 en augmentation 1,7 0 -
  Debout la République EUD - 304 585 1,77 - 0 -
  Lutte ouvrière - - 205 975 1,20 - 0 -
  Autres - - 311 109 1,81 - 0 -
Répartition partisane des députés européens élus[104]
Parti français Députés Parti européen Groupe au PE
Union pour un mouvement populaire
29
 Parti populaire européen PPE
Parti socialiste
14
 Parti socialiste européen S&D
Les Verts
13
 Parti vert européen Verts/ALE
Mouvement démocrate
6
 Parti démocrate européen ADLE
Parti communiste français
3
 Parti de la gauche européenne GUE/NGL
Front national
3
 Euronat Non-inscrits
Mouvement pour la France
1
 Libertas ELD
Régions et peuples solidaires
1
 Alliance libre européenne Verts/ALE
Parti de gauche
1
 Parti de la gauche européenne GUE/NGL
Parti communiste réunionnais
1
 – GUE/NGL
Total
72

Par circonscription

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Nord-Ouest

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18 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[105] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 6 568 936 100,00
Abstentions 3 954 989 60,21
Votants 2 613 947 39,79
Blancs ou nuls 129 807 1,98 4,97
Exprimés 2 484 140 37,82 95,03
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Dominique Riquet Majorité présidentielle 601 556 24,22 4
Gilles Pargneaux Parti socialiste 449 533 18,10 2
Hélène Flautre Europe Écologie 300 579 12,10 1
Marine Le Pen Front national 253 009 10,18 1
Corinne Lepage Mouvement démocrate 215 482 8,67 1
Jacky Hénin Front de gauche 169 813 6,84 1
Christine Poupin Nouveau Parti anticapitaliste 143 967 5,80 0
Frédéric Nihous Libertas 105 753 4,26 0
Bernard Frau Alliance écologiste indépendante 88 494 3,56 0
Thierry Grégoire Debout la République 59 525 2,40 0
Éric Pecqueur Lutte ouvrière 51 767 2,08 0
Carl Lang Parti de la France 37 689 1,52 0
Jacques Borie Europe Démocratie Espéranto 4 680 0,19 0
Louis-Daniel Gourmelen Communistes 607 0,02 0
Virginie Verhassel Europe Décroissance 592 0,02 0
Dominique Fachon Centre national des indépendants et paysans 455 0,02 0
Martine Audo Union des gens 421 0,02 0
Jean-Michel Vernochet Rassemblement pour l'initiative citoyenne 218 0,01 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Dominique Riquet
Tokia Saïfi
Jean-Paul Gauzès
Pascale Gruny		 PPE
Parti socialiste Gilles Pargneaux
Estelle Grelier		 S&D
Europe Écologie Hélène Flautre Verts/ALE
Front national Marine Le Pen Non-inscrits
Mouvement démocrate Corinne Lepage ADLE
Front de gauche Jacky Hénin GUE/NGL

Ouest

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20 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[106] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 6 177 375 100,00
Abstentions 3 560 381 57,64
Votants 2 616 994 42,36
Blancs ou nuls 110 300 1,79 4,21
Exprimés 2 506 694 40,58 95,79
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Christophe Béchu Majorité présidentielle 680 829 27,16 3
Bernadette Vergnaud Parti socialiste 433 309 17,29 2
Yannick Jadot Europe Écologie 417 449 16,65 2
Philippe de Villiers Libertas 257 437 10,27 1
Sylvie Goulard Mouvement démocrate 212 524 8,48 1
Laurence de Bouard Nouveau Parti anticapitaliste 128 641 5,13 0
Jacques Généreux Front de gauche 114 755 4,58 0
Eva Roy Alliance écologiste indépendante 93 391 3,73 0
Brigitte Neveux Front national 76 645 3,06 0
Émile Granville Parti breton 32 805 1,31 0
Valérie Hamon Lutte ouvrière 31 284 1,25 0
Christian Lechevalier Debout la République 14 748 0,59 0
Louis-Marie Bachelot Alternative libérale 4 371 0,17 0
Bert Horst Schumann Europe Démocratie Espéranto 4 215 0,17 0
Thierry Brulavoine Europe Décroissance 1 374 0,05 0
Jean-Philippe Chauvin Alliance royale 967 0,04 0
Gilles Helgen Rassemblement pour l'initiative citoyenne 581 0,02 0
Chantal Girardin Communistes 518 0,02 0
Christophe Dupas Union des gens 494 0,02 0
Bruno Blossier Newropeans 357 0,01 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Christophe Béchu
Élisabeth Morin-Chartier
Alain Cadec		 PPE
Parti socialiste Bernadette Vergnaud
Stéphane Le Foll		 S&D
Europe Écologie Yannick Jadot
Nicole Kiil-Nielsen		 Verts/ALE
Libertas Philippe de Villiers ELD
Mouvement démocrate Sylvie Goulard ADLE

Est

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19 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[107] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 5 854 557 100,00
Abstentions 3 565 336 60,90
Votants 2 289 221 39,10
Blancs ou nuls 114 320 1,95 4,99
Exprimés 2 174 901 37,15 95,01
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Joseph Daul Majorité présidentielle 635 016 29,20 4
Catherine Trautmann Parti socialiste 374 971 17,24 2
Sandrine Bélier Europe Écologie 310 620 14,28 1
Jean-François Kahn Mouvement démocrate 205 256 9,44 1
Bruno Gollnisch Front national 164 672 7,57 1
Yvan Zimmermann Nouveau Parti anticapitaliste 122 767 5,64 0
Antoine Waechter Alliance écologiste indépendante 92 613 4,26 0
Christophe Beaudouin Libertas 89 127 4,10 0
Hélène Franco Front de gauche 84 632 3,89 0
Jean-Pierre Gérard Debout la République 50 698 2,33 0
Claire Rocher Lutte ouvrière 31 848 1,46 0
Christian Braga Alternative libérale 5 721 0,26 0
Fabien Tschudy Europe Démocratie Espéranto 4 325 0,20 0
Catherine Bahl Europe Décroissance 941 0,04 0
Sandrine Pico Alliance royale 749 0,03 0
Thomas Cuerq Rassemblement pour l'initiative citoyenne 358 0,02 0
François Guérin Newropeans 307 0,01 0
Antonio Sanchez Communistes 198 0,01 0
Marie-Laurence Chanut Parti humaniste 82 0,00 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Joseph Daul
Véronique Mathieu
Arnaud Danjean
Michèle Striffler		 PPE
Parti socialiste Catherine Trautmann
Liêm Hoang-Ngoc		 S&D
Europe Écologie Sandrine Bélier Verts/ALE
Mouvement démocrate Nathalie Griesbeck[108] ADLE
Front national Bruno Gollnisch Non-inscrits

Sud-Ouest

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24 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[109] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 6 200 794 100,00
Abstentions 3 441 245 55,50
Votants 2 759 549 44,50
Blancs ou nuls 134 474 2,17 4,87
Exprimés 2 625 075 42,33 95,13
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Dominique Baudis Majorité présidentielle 705 900 26,89 4
Kader Arif Parti socialiste 465 076 17,72 2
José Bové Europe Écologie 415 457 15,83 2
Robert Rochefort Mouvement démocrate 225 917 8,61 1
Jean-Luc Mélenchon Front de gauche 214 079 8,16 1
Louis Aliot Front national 155 806 5,94 0
Myriam Martin Nouveau Parti anticapitaliste 147 422 5,62 0
Patrice Drevet Alliance écologiste indépendante 111 313 4,24 0
Eddie Puyjalon Libertas 80 274 3,06 0
Henri Temple Debout la République 33 656 1,28 0
Sandra Torremocha Lutte ouvrière 26 760 1,02 0
Jean-Claude Martinez L'Europe de la vie ! 24 070 0,92 0
Ixabel Echeverria Euskal Herriaren Alde 5 771 0,22 0
Jean Tellechea Euskadi Europan (Parti nationaliste basque) 4 201 0,16 0
Raymond Faura Europe Démocratie Espéranto 3 975 0,15 0
Douce de Franclieu Alternative libérale 3 434 0,13 0
Sylvie Barbe Europe Décroissance 827 0,03 0
David Carayol Newropeans 371 0,01 0
Jean-Jacques Fanchtein Pouvoir d'achat - Chômage - Taxes - Immigration - Insécurité - Patrons voyous - Casse du service public. Où est la rupture ? Stop ! 266 0,01 0
Vincent Jacob Union des gens 232 0,01 0
Robert Raich Parti humaniste 102 0,00 0
Alain Terrien Rassemblement pour l'initiative citoyenne 93 0,00 0
Yves Gras Communistes 57 0,00 0
Pierre Dulong Centre national des indépendants et paysans 16 0,00 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Dominique Baudis
Christine de Veyrac
Alain Lamassoure
Marie-Thérèse Sanchez-Schmid		 PPE
Parti socialiste Kader Arif
Françoise Castex		 S&D
Europe Écologie José Bové
Catherine Grèze		 Verts/ALE
Mouvement démocrate Robert Rochefort ADLE
Front de gauche Jean-Luc Mélenchon GUE/NGL

Sud-Est

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21 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[110] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 7 679 850 100,00
Abstentions 4 635 847 60,36
Votants 3 044 003 39,64
Blancs ou nuls 104 364 1,36 3,43
Exprimés 2 939 639 38,28 96,57
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Françoise Grossetête Majorité présidentielle 862 556 29,34 5
Michèle Rivasi Europe Écologie 537 151 18,27 3
Vincent Peillon Parti socialiste 426 043 14,49 2
Jean-Marie Le Pen Front national 249 695 8,49 1
Jean-Luc Bennahmias Mouvement démocrate 216 630 7,37 1
Marie-Christine Vergiat Front de gauche 173 576 5,90 1
Raoul-Marc Jennar Nouveau Parti anticapitaliste 127 420 4,33 0
Patrick Louis Libertas 126 219 4,29 0
Francis Lalanne Alliance écologiste indépendante 110 109 3,75 0
Michèle Vianès Debout la République 58 394 1,99 0
Nathalie Arthaud Lutte ouvrière 24 727 0,84 0
Victor-Hugo Espinosa Résistances 14 521 0,49 0
Christian Garino Europe Démocratie Espéranto 4 286 0,15 0
Matthieu Chauvin Solidarité - Liberté, justice et paix 4 270 0,15 0
Annie Vital Europe Décroissance 1 110 0,04 0
Jacques Gautron Alternative libérale 626 0,02 0
Jérôme Médeville Union des gens 617 0,02 0
Dominique Hamel Alliance royale 606 0,02 0
Christophe Ricerchi Communistes 593 0,02 0
Daniel Dufreney Centre national des indépendants et paysans 354 0,01 0
Philippe Bariol Parti humaniste 136 0,00 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Françoise Grossetête
Damien Abad
Dominique Vlasto
Michel Dantin[111]
Gaston Franco		 PPE
Europe Écologie Michèle Rivasi
François Alfonsi
Malika Benarab-Attou		 Verts/ALE
Parti socialiste Vincent Peillon
Sylvie Guillaume		 S&D
Mouvement démocrate Jean-Luc Bennahmias ADLE
Front de gauche Marie-Christine Vergiat GUE/NGL
Front national Jean-Marie Le Pen Non-inscrits

Massif central - Centre

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20 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[112] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 3 342 417 100,00
Abstentions 1 919 670 57,43
Votants 1 422 747 42,57
Blancs ou nuls 80 498 2,41 5,66
Exprimés 1 342 249 40,16 94,34
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Jean-Pierre Audy Majorité présidentielle 382 632 28,51 3
Henri Weber Parti socialiste 238 806 17,79 1
Jean-Paul Besset Europe Écologie 182 311 13,58 1
Jean Marie Beaupuy Mouvement démocrate 109 369 8,15 0
Marie-France Beaufils Front de gauche 108 194 8,06 0
Christian Nguyen Nouveau Parti anticapitaliste 73 162 5,45 0
Patrick Bourson Front national 68 665 5,12 0
Véronique Goncalvès Libertas 65 718 4,90 0
Michel Fabre Alliance écologiste indépendante 46 351 3,45 0
Jean Verdon Parti de la France 25 294 1,88 0
Jean Barrat Debout la République 19 231 1,43 0
Marie Savre Lutte ouvrière 18 841 1,40 0
Farhad Daneshmand Europe Démocratie Espéranto 2 633 0,20 0
Philippe Micaelli Newropeans 230 0,02 0
Jean-Pierre Baron Union des gens 229 0,02 0
Robert de Prévoisin Alliance royale 228 0,02 0
Aline Pornet Communistes 185 0,01 0
Thérèse Neroud Parti humaniste 97 0,01 0
Jacques-Henri Daudon Rassemblement pour l'initiative citoyenne 49 0,00 0
Nicole Pradalier Programme contre la précarité et le sexisme 24 0,00 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Jean-Pierre Audy
Sophie Auconie
Brice Hortefeux[113]		 PPE
Europe Écologie Jean-Paul Besset Verts/ALE
Parti socialiste Henri Weber S&D

Île-de-France

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27 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[114] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 6 823 189 100,00
Abstentions 3 953 113 57,94
Votants 2 870 076 42,06
Blancs ou nuls 71 956 1,05 2,51
Exprimés 2 798 120 41,01 97,49
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Michel Barnier Majorité présidentielle 828 172 29,60 5
Daniel Cohn-Bendit Europe Écologie 583 690 20,86 4
Harlem Désir Parti socialiste 379 908 13,58 2
Marielle de Sarnez Mouvement démocrate 238 341 8,52 1
Patrick Le Hyaric Front de gauche 176 862 6,32 1
Jean-Michel Dubois Front national 123 199 4,40 0
Omar Slaouti Nouveau Parti anticapitaliste 97 454 3,48 0
Jérôme Rivière Libertas 91 814 3,28 0
Jean-Marc Governatori Alliance écologiste indépendante 83 009 2,97 0
Jean-Pierre Enjalbert Debout la République 68 333 2,44 0
Dieudonné M'bala M'bala Liste antisioniste 36 374 1,30 0
Françoise Castany La Terre sinon rien 28 768 1,03 0
Jean-Pierre Mercier Lutte ouvrière 20 748 0,74 0
Annick du Roscoät Centre national des indépendants et paysans 11 700 0,42 0
Jean-Marie Julia Pour une France et une Europe plus fraternelles 6 529 0,23 0
Axel de Boer Solidarité-France 4 386 0,16 0
Farid Ghehiouèche Cannabis sans frontières 4 015 0,14 0
Élisabeth Barbay Europe Démocratie Espéranto 3 294 0,12 0
Sabine Herold Alternative libérale 2 792 0,10 0
André Locussol Citoyenneté Culture Européennes 1 758 0,06 0
Patrick Cosseron de Villenoisy Alliance royale 1 317 0,05 0
Gaspard Delanoë Parti faire un tour 1 197 0,04 0
Marianne Ranke-Cormier Newropeans 1 058 0,04 0
Rolande Perlican Communistes 1 050 0,04 0
Jean-Luc Pasquinet Europe Décroissance 1 015 0,04 0
Alain Mourguy Union des gens 755 0,03 0
Alain Ducq Parti humaniste 582 0,02 0
Parti Nom Groupe au PE
Majorité présidentielle Michel Barnier
Rachida Dati
Jean-Marie Cavada
Marielle Gallo
Philippe Juvin		 PPE
Europe Écologie Daniel Cohn-Bendit
Eva Joly
Pascal Canfin
Karima Delli		 Verts/ALE
Parti socialiste Harlem Désir
Pervenche Berès		 S&D
Mouvement démocrate Marielle de Sarnez ADLE
Front de gauche Patrick Le Hyaric GUE/NGL

Outre-Mer

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11 listes ont été déposées dans cette circonscription, les résultats sont les suivants[115] :

Nombre % Inscrits % Votants
Inscrits 1 635 705 100,00
Abstentions 1 260 081 77,04
Votants 375 624 22,96
Blancs ou nuls 27 828 1,70 7,41
Exprimés 347 796 21,26 92,59
Tête de liste Parti ou coalition Voix % exprimés Sièges
Marie-Luce Penchard Majorité présidentielle 103 247 29,69 1
Élie Hoarau Alliance des Outre-mers[116] 73 110 21,02 1
Ericka Bareigts Parti socialiste 70 514 20,27 1
Harry Durimel Europe Écologie 56 502 16,25 0
Gino Ponin-Ballom Mouvement démocrate 32 322 9,29 0
Erika Kuttner-Perreau Libertas 10 015 2,88 0
Jacques Étienne Europe Démocratie Espéranto 1 537 0,44 0
Daniel Mugerin Centre national des indépendants et paysans 225 0,06 0
Grégoire Andriantsalama Alliance royale 127 0,04 0
Annie Marciniak Rassemblement pour l'initiative citoyenne 102 0,03 0
Amandine Dalmasso Alliance écologiste indépendante 95 0,03 0

Les députés élus sur les trois listes arrivées en tête ne correspondent pas forcément aux trois têtes de listes en raison du mode particulier de répartition des sièges par section. L'ordre est celui officiel du ministère de l'Intérieur, fonction de l'attribution des sièges :

Section Parti Nom Groupe au PE
Atlantique (01) Parti socialiste Patrice Tirolien S&D
Océan Indien (02) Parti communiste réunionnais Élie Hoarau GUE/NGL
Pacifique (03) Majorité présidentielle Maurice Ponga PPE

Résultats et conséquences au niveau européen

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Malgré des résultats serrés en France (UMP 28 %, PS + Verts 33 %), ces élections, certes marquées d'un fort taux d'abstention dans les pays membres, ont démontré de manière évidente l'échec, voire la sanction populaire des partis de gauche (socialistes, communistes…) et témoigne de la confiance des électeurs envers les partis classés à droite sur l'échiquier politique.

En effet, des cinq grands pays européens (Allemagne, Royaume-Uni, France, Italie, Espagne), les listes de droite (respectivement la CDU, le Parti conservateur, l'UMP, Le Peuple de la liberté et le Parti populaire) sont toutes arrivées en tête des suffrages[117]. Au Royaume-Uni, le parti de Gordon Brown, le Parti travailliste, fait un résultat catastrophique : il ne recueille que 15,31 % des voix[118], en troisième position seulement après les conservateurs et l'UKIP souverainiste.

De manière générale, cette élection est un échec cuisant pour l'ensemble de la gauche européenne. Ainsi, les seuls pays où le PSE (socialiste) bat les partis affiliés au PPE (droite) sont Malte (trois députés européens contre deux), le Danemark (également trois eurodéputés contre 2), la Tchéquie (7 contre 2) ; en Suède (5 contre 5), en Estonie (1 contre 1) et en Grèce (8 contre 8), on observe une égalité entre les deux partis majoritaires du Parlement européen.

Même sans les eurodéputés du Parti conservateur britannique qui, mené par David Cameron, a décidé de se retirer du PPE dont il faisait précédemment partie, pour s'allier avec les députés du parti polonais Droit et justice ainsi que les libéraux tchèques, formant le groupe des Conservateurs et réformistes européens (CRE), le PPE confirme sa suprématie politique de manière écrasante, et reste le premier groupe politique du Parlement avec 267 députés sur 736, loin devant le PSE (159 députés)[117]. Si les députés britanniques ne s'étaient pas détachés du PPE, il aurait atteint 292 députés européens.

Commentaires

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Liste arrivée en tête dans chaque département en France métropolitaine :
  • Majorité présidentielle
  • Parti socialiste
  • Libertas

Une abstention record

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On note, comme à chaque élection européenne, une forte abstention. Ainsi, elle passe de 57,24 % à 59,37 % des inscrits, soit une légère augmentation par rapport au scrutin de 2004.

Principaux enseignements du scrutin

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  • Cette élection marque une nette percée d’Europe Écologie, qui double le résultat des Verts lors du précédent scrutin européen, et talonne ainsi le PS, le dépassant même dans les circonscriptions Île-de-France et Sud-Est.
  • La majorité présidentielle est en nette progression par rapport à 2004, même si les partis à sensibilité de gauche (PS, Europe Écologie, Front de gauche, NPA, LO), avec 45,31 % des votes, devancent les partis classés à droite de l'échiquier politique (UMP, FN, Libertas, DLR) qui totalisent, quant à eux, 40,78 % des suffrages. À l’inverse, cette élection marque un sérieux revers pour le PS et le MoDem.
  • En termes d’élus, les partis de droite gagnent six sièges, tandis que ceux de gauche en perdent sept et ceux du centre en cèdent cinq (la France a six sièges de moins dans le nouveau Parlement).

Bilan par formation politique et polémiques

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Michel Barnier, coordinateur de la campagne nationale de l'UMP.
  • La majorité présidentielle : aucune majorité absolue ne se dégage de ces élections à un seul tour ; les listes de la majorité présidentielle, qui rassemblent l'UMP, le Nouveau Centre et La Gauche moderne, arrivent nettement en tête avec 27,88 % des suffrages exprimés.
  • La gauche : le PS s'effondre lors de ces élections et se retrouve en deuxième position, à quasi-égalité avec Europe Écologie, à un cinquième de point et 34 000 voix de différence seulement. Ses homologues européens subissent également des revers électoraux, mais pas de la même ampleur. Le Front de gauche obtient un score légèrement supérieur à celui obtenu par les seules listes du PCF en 2004, et obtient quatre députés (auxquels se rajoute un élu du Parti communiste réunionnais).
Daniel Cohn-Bendit avant un meeting d'Europe Écologie, en juin 2009.
  • Le centre : le MoDem fait nettement moins bien que l'UDF en 2004, ou que François Bayrou à l'élection présidentielle de 2007. Il est même dépassé par Europe Écologie, avec laquelle il faisait au moins jeu égal dans les sondages. Ces derniers avaient prévu cette tendance baissière.
  • L'extrême gauche : le récent Nouveau Parti anticapitaliste et Lutte ouvrière réalisent un score cumulé de 6,08 % (6,2 % en métropole[119]), soit la meilleure performance jamais réalisée par l'extrême gauche à l'échelle nationale, hors élections présidentielles. Le NPA obtient la majorité des voix d'extrême gauche, malgré un résultat inférieur à ce que prédisaient certains sondages, et n'obtient aucun député, tout comme LO qui réalise 1,20 % des suffrages exprimés.
  • Les autres droites : les partis gaullistes, souverainistes ou nationalistes, tels que Debout la République, le Mouvement pour la France, le Front national et le Parti de la France sont en net recul, à 12,91 % en cumulé, passant de dix à quatre sièges, dont trois pour le FN. Le MPF, allié à CPNT sous la bannière Libertas, ne parvient pas à réitérer le score surprise de 1999, lorsqu'il s'était allié avec Charles Pasqua. Le parti frontiste perd également quelques points ; la scission menée par Carl Lang et Jean-Claude Martinez ne l'empêche pas pour autant de faire réélire Marine Le Pen dans le Nord-Ouest, où elle dépasse la barre symbolique des 10 %, mais l'empêche de renouveler son siège dans le Sud-Ouest. DLR, la jeune formation républicaine et gaulliste du député Nicolas Dupont-Aignan, obtient près de 2 % des voix.
  • Les autres écologistes : l'Alliance écologiste indépendante, avec plus de 3,6 % des voix, arrive en 9e position, ce qui constitue une relative surprise. L'ensemble des voix écologistes représente donc près de 20 % des suffrages exprimés.
  • Polémiques :
    • Le film Home, un documentaire engagé écologiste, a été diffusé sur France 2 le , soit deux jours avant le scrutin, et a obtenu un succès d’audience[120]. Le FN et des candidats du MoDem ont évoqué la possibilité que le documentaire fût responsable du succès d’Europe Écologie[121]. France 2 a néanmoins rappelé que la date de diffusion du film a été choisie en fonction de celle de la journée mondiale de l'environnement et a été décidée bien avant celle de l’élection européenne[122]. De plus, un sondage TNS Sofres réalisé les 3 et , avant la diffusion du film, montrait déjà Europe Écologie créditée de 15,5 % et la tendance baissière du MoDem[97].
    • Les partis minoritaires (Front de gauche, DLR, NPA, Libertas, FN…) estiment qu'ils ont été étouffés médiatiquement et volontairement, par les quatre principaux partis et les médias, par une absence de campagne et de débat[123].

Notes et références

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  1. ↑ Le 6 juin en Polynésie française, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin.
  2. ↑ Décret no 2009-456 du 23 avril 2009 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen, publié au JORF du .
  3. ↑ En réalité, le traité de Lisbonne, ratifié tardivement, en novembre 2009, donne deux députés de plus à la France. Ceux-ci auraient dû être désignés par l'Assemblée nationale en janvier 2010, mais le Gouvernement a reporté cette élection sine die, étant donné l'opposition certaine du Parlement européen à cette procédure controversée.
  4. ↑ « UMP en tête, Verts et PS à égalité, MoDem distancé », sur lefigaro.fr, (consulté le ).
  5. ↑ En attendant la mise en œuvre, le cas échéant, du rapport (Communiqué sur le site du parlement européen) d'Alain Lamassoure (PPE-DE, FR) et d'Adrian Severin (PSE, RO) qui a été adopté jeudi 11 octobre par 378 voix pour, 154 contre et 109 abstentions (et qui prévoyait un total de 74 députés pour la France).
  6. ↑ NET-IRIS:Organisation de l'élection des députés européens le 7 juin 2009
  7. ↑ JO Sénat du 18/09/2008 - page 1855
  8. ↑ Communiqué sur le site du Parlement européen
  9. ↑ La mise en œuvre de cette disposition, créant deux députés observateurs, a été problématique en France et leur élection indirecte, prévue par le Gouvernement, a été annulée sine die.
  10. ↑ Loi no 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen, version consolidée au 22 février 2007.
  11. ↑ Décret no 2009-456 du 23 avril 2009 portant convocation des électeurs pour l'élection des représentants au Parlement européen
  12. ↑ LOI no 2003-327 du 11 avril 2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques (1), Journal officiel du 12 avril 2003.
  13. ↑ Selon les dispositions prévues par la loi no 2007-224 du 21 février 2007 : « La circonscription outre-mer est constituée de trois sections. Chaque liste présentée dans cette circonscription comporte au moins un candidat par section. [Un] décret […] répartit les sièges de la circonscription outre-mer entre les trois sections. Les sections sont délimitées comme suit :
    • 1° Section Atlantique : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon ;
    • 2° Section océan Indien : Mayotte, La Réunion ;
    • 3° Section Pacifique : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna. »
    Les sièges attribués dans la circonscription à chacune des listes en application de l'article 3 [de la loi] sont ensuite répartis entre sections, dans l'ordre décroissant des voix obtenues par chacune des listes. En cas d'égalité des suffrages, la liste dont la moyenne d'âge est la plus élevée est placée en tête dans l'ordre de répartition des sièges. Les sièges attribués à la liste arrivée en tête dans la circonscription en application de l'article 3 sont répartis entre les sections qui la composent au prorata du pourcentage des suffrages exprimés obtenus par la liste dans chaque section. Cette attribution opérée, les sièges restant à attribuer sont répartis entre les sections selon la règle de la plus forte moyenne. Si plusieurs sections ont la même moyenne pour l'attribution du dernier siège, celui-ci revient à la section qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué à la section dont le candidat susceptible d'être proclamé élu est le plus âgé. Pour les listes suivantes, la répartition des sièges entre sections est faite de façon analogue, dans la limite du nombre de sièges par section. Lorsque les sièges d'une section sont intégralement pourvus, la répartition des sièges suivants est faite dans les sections disposant de sièges à pourvoir. Les sièges sont attribués aux candidats dans l'ordre de présentation sur chaque section.
  14. ↑ Outre le « non » irlandais, toujours problématique, la Tchéquie n'avait pas commencé la procédure de ratification en novembre 2008 et son gouvernement a été renversé en mars 2009, ce qui ne permet pas la mise en œuvre des dispositions de ce traité à temps pour cette élection.
  15. ↑ Toutefois, dans ses conclusions, le Conseil européen de décembre 2008 préconise un nombre différent de députés dans le cas où le traité de Lisbonne serait ratifié après les élections de juin 2009, portant le nombre total de députés européens à 754, afin de permettre l'augmentation prévue par ce traité (qui plafonne ce nombre à 750 sans compter le président du Parlement). Si cette disposition est adoptée, pendant une partie de la législature, de 2010 à 2014, le nombre de députés accordés à la France pourrait être de 74. Cette différence de 3 entre 754 et 751 résulte de l'élection de trois députés allemands en surnombre qui demeureront élus même si l'Allemagne doit perdre trois députés selon le traité de Lisbonne.
  16. ↑ Le Conseil d'État a invalidé une liste en raison du non-respect de la règle de la parité : le Rassemblement pour l'initiative citoyenne (RIC) en Île-de-France, avec une liste qui comprenait 14 candidats et 12 candidates. Source : Le Monde du 29 mai 2009, p. 11.
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  113. ↑ Catherine Soullie remplace Brice Hortefeux, qui a renoncé à siéger
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Voir aussi

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Article connexe

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Liens externes

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